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Marques déposées par Semaan Dory
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Joyeux Noël
Marque expirée - Marque en non vigueur

Joyeux Noël
Semaan Dory

Numéro de dépôt :
3378792
Date de dépôt :
07/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/09/2015
Joyeux Noël de Semaan Dory

Présentation de la marque Joyeux Noël

Déposée le 7 septembre 2005 par Semaan Dory auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Joyeux Noël »

Le déposant est Semaan Dory domicilié(e) 17, Impasse des Ifs,84000 AVIGNON - 84000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Semaan Dory domicilié(e) 17, Impasse des Ifs,84000 AVIGNON - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joyeux Noël est expirée depuis le 7 septembre 2015.

Semaan Dory a également déposé les autres marques suivantes : Félicitations , I Love You , Je t'aime , Joyeux Anniversaire , Bonne Fête


Semaan Dory - 17, Impasse des Ifs,84000 AVIGNON - 84000 - France


Semaan Dory - 17, Impasse des Ifs,84000 AVIGNON - 84000 - France


Inscription le 13 décembre 2006 - Concession de licence n°445534 - Publication au BOPI 2006-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Jouets en peluche, animaux en peluche, nounours, doudous, ours en peluche, peluches, poupées. Figurines en métaux communs. Figurines en porcelaine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].